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Offres sans engagement

Toutes les offres sont libres et sans engagement. Nous nous réservons explicitement le droit de changer, compléter ou effacer une partie des pages ou toute l’offre sans préavis spécial. Il n’existe aucun droit relatif à la disponibilité de l’offre.

Droits d’auteur et marques déposées

Nous nous efforçons de respecter dans toutes les publications les droits d’auteur des graphiques, documents sonores, séquences vidéos et textes utilisés, d’utiliser les graphiques, documents sonores, séquences vidéos et textes que nous aurons nousmêmes mis au point ou d’avoir recours à des graphiques, des documents sonores, des séquences vidéo et des textes libres de droits. Tous les signes cités sur l’offre Internet et le cas échéant des marques de fabrication et marques déposées protégées par des tiers sont soumis sans restriction aucune aux dispositions du droit en vigueur des signes distinctifs et aux droits de propriété de chaque propriétaire inscrit. Il ne faudrait pas déduire que les marques déposées qui ne sont que citées ne sont pas protégées par les droits de tiers! La présentation de nos pages est protégée mondialement par le droit d’auteur – pour autant que ceci ne viole aucun droit de tiers. Toute utilisation, reproduction ou transmission sans notre consentement d’une partie du contenu ou de pages entières est poursuivie pénalement et civilement.

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Boutique en ligne

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Droit applicable

Notre site Internet est soumis exclusivement au droit suisse.

Efficacité juridique de cette clause de non-responsabilité

Si des parties ou des formules individuelles de ce texte ne correspondent pas, plus ou pas complètement à la situation juridique en vigueur, les autres parties du document restent inchangées tant au niveau de leur contenu que de leur validité. Les dispositions invalides doivent alors être modifiées ou remplacées par une disposition admissible qui se rapproche le plus possible de l’objectif visé.